Délibérations du 7 octobre 2024
2024-10-01 Location salle des fêtes association Les Petits Fripons
2024-10-02 Servitude Rives & Eaux
2024-10-03 Versement de subvention
Délibérations du 3 juin 2024
2024-06-01 Adhésion nouvelle convention SDEG
2024-06-02 Admission en non valeur
2024-06-04 Versement prime inflation
2024-06-05 SM3V Avis sur la modification statutaire et sur l’adhésion d’une communauté de commune
Délibérations du 29 mars 2024
2024-03-01 Désignation du référent déontologue
2024-03-02 Reprises de concessions
2024-03-03 Adhésion pôle bien vivre au travail CDG 32
2024-03-04 Validation devis Bertheau
2024-03-05 Vote du compte de gestion
2024-03-06 Vote du compte administratif
2024-03-07 Vote des taux des taxes directes locales pour 2024
2024-03-08 Vote du taux de fongibilité pour 2024
2024-03-09 Affectation des résultats 2023
2024-03-10 Vote du budget primitif 2024
Délibérations du 16 février 2024
2024-02-01 Validation des zones de production des énergies renouvelables
2024-02-02 Autorisation signature convention mission référent déontologue
2024-02-03 Participation voyage scolaire
Délibération du 11 décembre 2023
Demande de subvention changement de chauffage dans les logements communaux
Avis SAGE Eaux souterraines de Gascogne
Lancement de la concertation ZAENR
Ouverture du quart des crédits investissement avant BP 2024
Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du BP 2024 abroge et remplace
Délibérations du 6 novembre 2023
Modification des tarifs de la salle des fêtes
Tarifs de concession au cimetière communal à compter du 13 novembre 2023
Recrutement d’un agent recenseur pour la campagne 2024
Délibérations du 11 septembre 2023
Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
Signature de la convention pour la dématérialisation des actes avec l’État
Adhésion à la plateforme mutualisée de transmission dématérialisée des actes
Délibérations du 23 juin 2023
Fixation du taux d’indemnité du 2nd adjoint
Fixation du loyer du logement communal situé 96 Route du Pont
Avis sur l’avis de l’adhésion de Flamarens au SM3V
Désignation du coordinateur communal pour le recensement 2024
Signature convention pôle santé au travail
Délibérations du 10 avril 2023
Examen et vote du compte de gestion 2022
Vote du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2023
Fixation du seuil de fongibilité pour l’année 2023
Recours à une entreprise pour le contrôle PEI
Désignation du correspondant incendie et secours
Délibérations du 6 Février 2023
Avis sur le rapport de la CLECT
Réglement intérieur Salle des Fêtes pour associations
Motion de soutien à Saint Blancard
Aide pour le financement de matériel médical
