Délibérations

Délibérations du 29 mars 2024

2024-03-01 Désignation du référent déontologue

2024-03-02 Reprises de concessions

2024-03-03 Adhésion pôle bien vivre au travail CDG 32

2024-03-04 Validation devis Bertheau

2024-03-05 Vote du compte de gestion

2024-03-06 Vote du compte administratif

2024-03-07 Vote des taux des taxes directes locales pour 2024

2024-03-08 Vote du taux de fongibilité pour 2024

2024-03-09 Affectation des résultats 2023

2024-03-10 Vote du budget primitif 2024

Délibérations du 16 février 2024

2024-02-01 Validation des zones de production des énergies renouvelables

2024-02-02 Autorisation signature convention mission référent déontologue

2024-02-03 Participation voyage scolaire

2024-02-04 Conventionnement logements et modification du plan de financement des travaux de chauffage

Délibération du 11 décembre 2023

Demande de subvention changement de chauffage dans les logements communaux

Avis SAGE Eaux souterraines de Gascogne

Lancement de la concertation ZAENR

Ouverture du quart des crédits investissement avant BP 2024

Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du BP 2024 abroge et remplace

Délibérations du 6 novembre 2023

Modification des tarifs de la salle des fêtes

Tarifs de concession au cimetière communal à compter du 13 novembre 2023

Recrutement d’un agent recenseur pour la campagne 2024

Délibérations du 11 septembre 2023

Modification des tarifs de location de la salle des fêtes

Signature de la convention pour la dématérialisation des actes avec l’État

Adhésion à la plateforme mutualisée de transmission dématérialisée des actes

Demande de subvention auprès de la communauté de communes pour les travaux du logement communal route du pont

Délibérations du 23 juin 2023

Fixation du taux d’indemnité du 2nd adjoint

Remise gracieuse de loyer

Rachat de fuel

Fixation du loyer du logement communal situé 96 Route du Pont

Avis sur l’avis de l’adhésion de Flamarens au SM3V

Désignation du coordinateur communal pour le recensement 2024

Signature convention pôle santé au travail

Délibérations du 10 avril 2023

Examen et vote du compte de gestion 2022

Vote du compte administratif 2022

Affectation des résultats 2022

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2023

Vote du budget primitif 2023

Fixation du seuil de fongibilité pour l’année 2023

Recours à une entreprise pour le contrôle PEI

Désignation du correspondant incendie et secours

Élection représentant RPI

Délibérations du 6 Février 2023

Avis sur le rapport de la CLECT

Réglement intérieur Salle des Fêtes pour associations

Motion de soutien à Saint Blancard

Aide pour le financement de matériel médical